Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Chasses de Vésigneux
Nathalie Prieur

Numéro de dépôt :
3735590
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2020
Les Chasses de Vésigneux de Nathalie Prieur

Présentation de la marque Les Chasses de Vésigneux

Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par Nathalie Prieur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Chasses de Vésigneux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Nathalie Prieur domicilié(e) 1 Chemin d'Orville - Ferme du Secrétain - 95380 - Louvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie Prieur domicilié(e) 1 Chemin d'Orville - Ferme du Secrétain - 95380 - Louvres - France.

La marque Les Chasses de Vésigneux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Chasses de Vésigneux est expirée depuis le 4 mai 2020.

Nathalie Prieur a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Vésigneux Maison d'Hôtes de Caractère Exclusive Private Guesthouse Picardie Oise Paillart , Le Prieuré Curtil PC Objets et Décoration pour la Maison


Nathalie Prieur - 1 Chemin d'Orville - Ferme du Secrétain - 95380 - Louvres - France


Nathalie Prieur - 1 Chemin d'Orville - Ferme du Secrétain - 95380 - Louvres - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.